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Marques déposées par DUBOIS Richard
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CLOS DE LA VIEILLE EGLISE Appellation Côtes de Castillon Contrôlée
Marque expirée - Marque en non vigueur

CLOS DE LA VIEILLE EGLISE Appellation Côtes de Castillon Contrôlée
DUBOIS Richard

Numéro de dépôt :
97670340
Date de dépôt :
18/03/1997
Lieu de dépôt :
LIBOURNE
Date d'expiration :
18/03/2017

Présentation de la marque CLOS DE LA VIEILLE EGLISE Appellation Côtes de Castillon Contrôlée

Déposée le 18 mars 1997 par DUBOIS Richard auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LIBOURNE), la marque française « CLOS DE LA VIEILLE EGLISE Appellation Côtes de Castillon Contrôlée »

Le déposant est DUBOIS Richard domicilié(e) 284 LARTIGUE,33330 ST SULPICE DE FALEYRENS (dossier no 2338201) - 33330 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Richard DUBOIS domicilié(e) 284 LARTIGUE,33330 ST SULPICE DE FALEYRENS (dossier no 2338201) - 33330 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque CLOS DE LA VIEILLE EGLISE Appellation Côtes de Castillon Contrôlée est expirée depuis le 18 mars 2017.

DUBOIS Richard a également déposé les autres marques suivantes : CHATEAU BERTINAT LARTIGUE Appellation ST Emilion Contrôlée , ARTHUS , CHATEAU ORISSE DU CASSE Appellation St Emilion Grand Cru contrôlée. , CHATEAU HAUT BARTHES Appellation Côtes de Castillon Contrôlée , VIEUX CHATEAU GREAN Appellation Bordeaux Contrôlée


DUBOIS Richard - 284 LARTIGUE,33330 ST SULPICE DE FALEYRENS (dossier no 2338201) - 33330 - France


Richard DUBOIS - 284 LARTIGUE,33330 ST SULPICE DE FALEYRENS (dossier no 2338201) - 33330 - France


Renouvellement sans limitation le 30 mars 2007 n°2338201 - Publication au BOPI 2007-03-30

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1997-36

Publication - Publication le 2 mai 1997 au BOPI 1997-18

VIN d'appellation d'origine contrôlée provenant de l'exploitation exactement dénommée "Clos de la Vieille Eglise"